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23 juin 2012 6 23 /06 /juin /2012 15:44

 

En attentant la rédaction complète du compte-rendu de l’A.G. de saint-Maixent le texte ci-dessous vous donnent les grandes lignes de son déroulement et les deux faits importants à retenir.

Puis le représentant du général commandant les Ecoles fait son allocution de bienvenue. Ensuite une longue journée d’amphi nous attend. En effet afin de laisser partir dans l’après midi les camarades ayant un impératifs de train, un changement de programme nous est proposé, il s’agît de voter les 55 articles de modification apportées aux nouveaux statuts. Nous sortirons à 13h15 fin du vote.

Les nouveaux textes ont été calqués sur ceux de la Légion d’honneur par deux techniciens du droit, dont le conseiller juridique, bâtonnier qui agit à notre profit bénévolement, c’est un habitué des échanges avec le conseil d’état.

Je ne commenterais que deux articles, le premier répond à la question concernant les demandes récurrentes d’équité avec les autres associations des ordres nationaux, le droit à réduction d’impôts pour les cotisations. La formulation de ce nouvel alinéa, qui stipule que la SNEMM peut participer à de grandes causes nationales ou a des actions ayant un caractère philanthropique, le permet désormais.

TITRE I : BUTS ET COMPOSITION DE L’ASSOCIATION

Article premier – BUTS

         k) d’organiser ou de participer, avec ou sans la collaboration d’organismes œuvrant dans le cadre de grandes causes nationales ou locales à des actions ayant un caractère philanthropique, éducatif, scientifique, social, culturel, en lien avec l’objet de la « Société ».

Le second article, là c’est plus insidieux, le ministère de la défense aurait trainé des quatre fers pour la définition des membres titulaires, c’est grâce à l’argumentation de notre conseiller juridique que cet article est ainsi rédigé. En effet au ministère, on auraient bien vu des non titulaires de notre prestigieuse décoration s’infiltrer et s’installer dans notre société aux postes de commande.

 

Article 3 – MEMBRES

3.2 – Définition des catégories

         3.2.1. Membres titulaires

Tous les titulaires de la « médaille militaire », de nationalité française ou étrangère.

 L’ensemble des articles ont été votés à une très large majorité.

 

Après un petit casse-croûte, c’est à 14h00 que reprennent les débats.

- Rapport moral

- Rapport financier

- Rapport financier de la Maison de Hyères

- Rapport financier de la SNEMM

- Rapport commissaire aux comptes

- Intervention du chancelier

 Fin de la séance sans pause vers 18h00.

 

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Published by Major Bonte - dans Activités
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